Déposée le 16 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIPREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « MEDIPREMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIPREMA domicilié(e) 4 avenue Mérieux Les Granges, Technopole Vallée du Cher - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 772 614 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque MEDIPREMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIPREMA, Société par actions simplifiée - 4 avenue Mérieux Les Granges, Technopole Vallée du Cher - 37200 - TOURS - France - SIREN 432772614
CABINET THIBON-LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2205816 - Publication au BOPI 2001-07-20
Demande de renouvellement le 3 juin 2011 n°2472360 - Publication au BOPI 2011-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 25 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333612 - Publication au BOPI 2001-10-25
Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559247 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-14
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2481936 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579335 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Inscription le 7 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°591882 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Matériels à usage médical, mobiliers à usage médical, accessoires à usage médical, notamment infantile et obstétrique à savoir: incubateur attente, incubateur élevage, incubateur soins intensifs, incubateur de transport, chariot, table radiante, table de réanimation, table d'opérations, table d'accouchements, berceaux chauffants, rampes chauffantes, berceaux, lits parc chirurgie, lits, meubles à langer et de soins, balance, chauffe-biberons"
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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